EARL CLOS CHAPITRE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 15,2 k€
EARL CLOS CHAPITRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1988, identifiée par le SIREN 343 711 248. Son siège social est situé 4 CHE DU CHAPITRE Clavette, 17220 Clavette. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JOEL AUGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL CLOS CHAPITRE
INSEE- Dénomination
- EARL CLOS CHAPITRE
- SIREN
- 343 711 248
- SIRET (siège)
- 343 711 248 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR88343711248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 711 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 12 février 1988
- Siège social
- 4 CHE DU CHAPITRE Clavette, 17220, CLAVETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CLOS CHAPITRE
La production de céréales et de tout autre produit de la terre le Conditionnement et la commercialisation de ces mêmes produits agricoles
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Finances de EARL CLOS CHAPITRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CLOS CHAPITRE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2016
Gérant
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CLOS CHAPITRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17220 CLAVETTESiègeActif
343 711 248 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL CLOS CHAPITRE
INPIConformité de EARL CLOS CHAPITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLOS CHAPITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CLOS CHAPITRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CLOS CHAPITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CLOS CHAPITRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant : AUGER Joël, Jean, Henri ; Gérant : AUGER Magali
- création
Date d'effet : 12 février 1988
Questions fréquentes sur EARL CLOS CHAPITRE
Quel est le numéro SIREN de EARL CLOS CHAPITRE ?
Le numéro SIREN de EARL CLOS CHAPITRE est 343 711 248. Le SIRET de son siège social est 343 711 248 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88343711248.
Qui dirige EARL CLOS CHAPITRE ?
EARL CLOS CHAPITRE est dirigée par JOEL AUGER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL CLOS CHAPITRE ?
Le siège social de EARL CLOS CHAPITRE est situé 4 CHE DU CHAPITRE Clavette, 17220 Clavette.
EARL CLOS CHAPITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CLOS CHAPITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CLOS CHAPITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLOS CHAPITRE.
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