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EARL CLOS LES CHENETS

Active
Siren351 267 513Société civile26600 MERCUROL-VEAUNESCréée le 21 juillet 19891 ou 2

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
126 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 351 267 513, EARL CLOS LES CHENETS est une société civile créée le 21 juillet 1989. Son siège social est situé 235 RTE DES ALPES Mercurol, 26600 Mercurol-Veaunes. EARL CLOS LES CHENETS relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par ETIENNE BERTHOIN, gérant.

Fiche d'identité de EARL CLOS LES CHENETS

Dénomination
EARL CLOS LES CHENETS
SIREN
351 267 513
SIRET (siège)
351 267 513 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80351267513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 267 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
126 420 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
21 juillet 1989
Effectif
1 ou 2
Siège social
235 RTE DES ALPES Mercurol, 26600, MERCUROL-VEAUNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CLOS LES CHENETS

Agriculture

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Finances de EARL CLOS LES CHENETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CLOS LES CHENETS

EB

ETIENNE BERTHOIN

Gérant

Depuis la création (21 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de EARL CLOS LES CHENETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26600 MERCUROL-VEAUNESSiègeActif

    351 267 513 00015 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 0124Z

Documents juridiques de EARL CLOS LES CHENETS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 17 février 1998

  • Acte

Conformité de EARL CLOS LES CHENETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLOS LES CHENETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL CLOS LES CHENETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CLOS LES CHENETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CLOS LES CHENETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1989

Questions fréquentes sur EARL CLOS LES CHENETS

Quel est le numéro SIREN de EARL CLOS LES CHENETS ?

Le numéro SIREN de EARL CLOS LES CHENETS est 351 267 513. Le SIRET de son siège social est 351 267 513 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80351267513.

Qui dirige EARL CLOS LES CHENETS ?

EARL CLOS LES CHENETS est dirigée par ETIENNE BERTHOIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CLOS LES CHENETS ?

Le siège social de EARL CLOS LES CHENETS est situé 235 RTE DES ALPES Mercurol, 26600 Mercurol-Veaunes.

EARL CLOS LES CHENETS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CLOS LES CHENETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CLOS LES CHENETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLOS LES CHENETS.

Combien de salariés compte EARL CLOS LES CHENETS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL CLOS LES CHENETS emploie 1 ou 2 salariés.