EARL CLOUARD
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 741 276, EARL CLOUARD est une société civile créée le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée L Acre, 50720 Saint-Georges-de-Rouelley. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par JOHAN CLOUARD, gérant.
Fiche d'identité de EARL CLOUARD
INSEE- Dénomination
- EARL CLOUARD
- SIREN
- 410 741 276
- SIRET (siège)
- 410 741 276 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR54410741276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 741 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- L ACRE , 50720, SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL CLOUARD
Mise en valeur, en commun, d'une exploitation agricole
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL CLOUARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CLOUARD
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2008
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CLOUARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 50720 SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEYSiègeActif
410 741 276 00027 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0141Z
- 50720 SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEYFermé
410 741 276 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 012A
Documents juridiques de EARL CLOUARD
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL CLOUARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLOUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL CLOUARD. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 05 novembre 2024 · N° 22/02493
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CLOUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CLOUARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL CLOUARD
Quel est le numéro SIREN de EARL CLOUARD ?
Le numéro SIREN de EARL CLOUARD est 410 741 276. Le SIRET de son siège social est 410 741 276 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54410741276.
Qui dirige EARL CLOUARD ?
EARL CLOUARD est dirigée par JOHAN CLOUARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL CLOUARD ?
Le siège social de EARL CLOUARD est situé L Acre, 50720 Saint-Georges-de-Rouelley.
EARL CLOUARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CLOUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CLOUARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLOUARD.
Combien de salariés compte EARL CLOUARD ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL CLOUARD emploie 1 ou 2 salariés.
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