EARL CLOUTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 980 890, EARL CLOUTE est une société civile créée le 20 août 1990. Elle est domiciliée à Cosledaa-Lube-Boast (64160). Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par ARNAUD CLOUTE, gérant.
Fiche d'identité de EARL CLOUTE
INSEE- Dénomination
- EARL CLOUTE
- SIREN
- 378 980 890
- SIRET (siège)
- 378 980 890 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR56378980890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 980 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 38 640 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 20 août 1990
- Siège social
- , 64160, COSLEDAA-LUBE-BOAST
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL CLOUTE
Exercice d'activités réputées agricoles
Finances de EARL CLOUTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CLOUTE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CLOUTE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 64160 COSLEDAA-LUBE-BOASTSiègeActif
378 980 890 00016 · ouvert le 24 juillet 1990 · NAF 0111Z
- 64160 SEVIGNACQActif
378 980 890 00024 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL CLOUTE
INPIComptes annuels de EARL CLOUTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CLOUTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL CLOUTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLOUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLOUTE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/01781
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16-24.327
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CLOUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL CLOUTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 août 1990
Questions fréquentes sur EARL CLOUTE
Quel est le numéro SIREN de EARL CLOUTE ?
Le numéro SIREN de EARL CLOUTE est 378 980 890. Le SIRET de son siège social est 378 980 890 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56378980890.
Qui dirige EARL CLOUTE ?
EARL CLOUTE est dirigée par ARNAUD CLOUTE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CLOUTE ?
Le siège social de EARL CLOUTE est situé 64160 Cosledaa-Lube-Boast.
EARL CLOUTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CLOUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CLOUTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLOUTE.
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