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EARL COLTIER

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Siren924 209 182Société civile21120 TIL-CHATELCréée le 02 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 924 209 182, EARL COLTIER est une société civile créée le 2 août 2023. Son siège social est situé 7 Che de la Bonnette, 21120 Til-Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de EARL COLTIER

Dénomination
EARL COLTIER
SIREN
924 209 182
SIRET (siège)
924 209 182 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25924209182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 209 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
02 août 2023
Siège social
7 CHE DE LA BONNETTE, 21120, TIL-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL COLTIER

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de EARL COLTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL COLTIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de EARL COLTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 TIL-CHATELSiègeActif

    924 209 182 00014 · ouvert le 02 août 2023 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL COLTIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EARL COLTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL COLTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL COLTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL COLTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL COLTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL COLTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL COLTIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-05 · Début d'activité : 2023-08-02

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2023

Questions fréquentes sur EARL COLTIER

Quel est le numéro SIREN de EARL COLTIER ?

Le numéro SIREN de EARL COLTIER est 924 209 182. Le SIRET de son siège social est 924 209 182 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25924209182.

Où se situe le siège social de EARL COLTIER ?

Le siège social de EARL COLTIER est situé 7 Che de la Bonnette, 21120 Til-Chatel.

EARL COLTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL COLTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL COLTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL COLTIER.

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