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EARL COSME

Active
Siren413 162 744Société civile61170 MontchevrelCréée le 12 janvier 1998

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
24,0 k€

EARL COSME est une société civile immatriculée le 12 janvier 1998 sous le numéro SIREN 413 162 744. Son siège social est situé 1 IMP du Chesnay, 61170 Montchevrel. EARL COSME relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par MELODIE COSME en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL COSME

Dénomination
EARL COSME
SIREN
413 162 744
SIRET (siège)
413 162 744 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31413162744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 162 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
24 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
12 janvier 1998
Siège social
1 IMP du Chesnay, 61170, Montchevrel
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL COSME

Activités agricoles.

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Finances de EARL COSME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL COSME

MC

MELODIE COSME

Gérant

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juillet 2019

Anciens dirigeants (1)

FC

François-Marie COSME

Gérant · de février 2014 à juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL COSME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61170 MontchevrelSiègeActif

    413 162 744 00010 · ouvert le 15 juillet 1997 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL COSME

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 11 février 2014

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de EARL COSME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL COSME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL COSME. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL COSME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL COSME

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : COSME Mélodie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Gérant : COSME François-Marie ; Gérant : COSME Mélodie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Gérant, Associé : COSME François-Marie

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1998

Questions fréquentes sur EARL COSME

Quel est le numéro SIREN de EARL COSME ?

Le numéro SIREN de EARL COSME est 413 162 744. Le SIRET de son siège social est 413 162 744 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31413162744.

Qui dirige EARL COSME ?

EARL COSME est dirigée par MELODIE COSME, gérant.

Où se situe le siège social de EARL COSME ?

Le siège social de EARL COSME est situé 1 IMP du Chesnay, 61170 Montchevrel.

EARL COSME est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL COSME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL COSME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL COSME.

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