EARL COTE COLISSON SYLVAIN
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 215 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 883 074 106, EARL COTE COLISSON SYLVAIN est une société civile créée le 30 avril 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Lavoir, 25560 Bonnevaux. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par SYLVAIN COTE-COLISSON, gérant.
Fiche d'identité de EARL COTE COLISSON SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- EARL COTE COLISSON SYLVAIN
- SIREN
- 883 074 106
- SIRET (siège)
- 883 074 106 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40883074106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 074 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 214 700 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 30 avril 2020
- Siège social
- 11 RUE DU LAVOIR, 25560, BONNEVAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL COTE COLISSON SYLVAIN
exploitation de biens agricoles
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Finances de EARL COTE COLISSON SYLVAIN
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INSEEÉtablissements de EARL COTE COLISSON SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25560 BONNEVAUXSiègeActif
883 074 106 00013 · ouvert le 01 avril 2020 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL COTE COLISSON SYLVAIN
INPIConformité de EARL COTE COLISSON SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL COTE COLISSON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL COTE COLISSON SYLVAIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL COTE COLISSON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL COTE COLISSON SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-04-30 · Début d'activité : 2020-04-01
- création
Date d'effet : 30 avril 2020
Questions fréquentes sur EARL COTE COLISSON SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de EARL COTE COLISSON SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de EARL COTE COLISSON SYLVAIN est 883 074 106. Le SIRET de son siège social est 883 074 106 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40883074106.
Qui dirige EARL COTE COLISSON SYLVAIN ?
EARL COTE COLISSON SYLVAIN est dirigée par SYLVAIN COTE-COLISSON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL COTE COLISSON SYLVAIN ?
Le siège social de EARL COTE COLISSON SYLVAIN est situé 11 rue du Lavoir, 25560 Bonnevaux.
EARL COTE COLISSON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL COTE COLISSON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL COTE COLISSON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL COTE COLISSON SYLVAIN.
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