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EARL COUSOT

Active
Siren488 138 991Société civile88270 DERBAMONTCréée le 26 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
220 k€
Effectif
Non publié

EARL COUSOT est une société civile immatriculée le 26 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 138 991. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de l'Eglise, 88270 Derbamont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. PIERRE-ALEXANDRE COUSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL COUSOT

Dénomination
EARL COUSOT
SIREN
488 138 991
SIRET (siège)
488 138 991 00036
N° TVA intracommunautaire
FR31488138991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 138 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
220 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
26 janvier 2006
Siège social
2 RUE DE L'EGLISE, 88270, DERBAMONT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL COUSOT

Exploitation des biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés ou pris à bail et toutes activités s'y rapportant

Finances de EARL COUSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL COUSOT

PC

PIERRE-ALEXANDRE COUSOT

Gérant

Depuis la création (26 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de EARL COUSOT

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 88270 DERBAMONTSiègeActif

    488 138 991 00036 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 0141Z

  • 88270 DERBAMONTActif

    488 138 991 00010 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 0141Z

  • 88270 DERBAMONTActif

    488 138 991 00028 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de EARL COUSOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de EARL COUSOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL COUSOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL COUSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL COUSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL COUSOT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL COUSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL COUSOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2006-01-26 · Début d'activité : 2005-12-01

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2006

Questions fréquentes sur EARL COUSOT

Quel est le numéro SIREN de EARL COUSOT ?

Le numéro SIREN de EARL COUSOT est 488 138 991. Le SIRET de son siège social est 488 138 991 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31488138991.

Qui dirige EARL COUSOT ?

EARL COUSOT est dirigée par PIERRE-ALEXANDRE COUSOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL COUSOT ?

Le siège social de EARL COUSOT est situé 2 rue de l'Eglise, 88270 Derbamont.

EARL COUSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL COUSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL COUSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL COUSOT.

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