EARL COUTAREL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 116 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 558 707, EARL COUTAREL est une société civile créée le 21 novembre 2000. Elle est domiciliée La Besseyre des Fabres, 15320 Chaliers. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DAVID COUTAREL, gérant.
Fiche d'identité de EARL COUTAREL
INSEE- Dénomination
- EARL COUTAREL
- SIREN
- 433 558 707
- SIRET (siège)
- 433 558 707 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR29433558707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 558 707
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 116 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 21 novembre 2000
- Siège social
- LA BESSEYRE DES FABRES, 15320, CHALIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL COUTAREL
agricole.
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Finances de EARL COUTAREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL COUTAREL
INSEEÉtablissements de EARL COUTAREL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 15320 CHALIERSSiègeActif
433 558 707 00025 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 0142Z
- 15320 CLAVIERESFermé
433 558 707 00017 · ouvert le 31 décembre 2019 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL COUTAREL
INPIConformité de EARL COUTAREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL COUTAREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL COUTAREL. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1 -JAF1
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/03959
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 7 -JAF7
Décision du 07 avril 2025 · N° 24/02690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 2
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/04310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 2
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/04310
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 décembre 2016 · N° 15-19.509
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 12 mars 2015 · N° 13/14129
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL COUTAREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL COUTAREL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 2000
Questions fréquentes sur EARL COUTAREL
Quel est le numéro SIREN de EARL COUTAREL ?
Le numéro SIREN de EARL COUTAREL est 433 558 707. Le SIRET de son siège social est 433 558 707 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29433558707.
Qui dirige EARL COUTAREL ?
EARL COUTAREL est dirigée par DAVID COUTAREL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL COUTAREL ?
Le siège social de EARL COUTAREL est situé La Besseyre des Fabres, 15320 Chaliers.
EARL COUTAREL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL COUTAREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL COUTAREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL COUTAREL.
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