EARL COUTELLIER
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 298 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 529 471 328, EARL COUTELLIER est une société civile créée le 11 janvier 2011. Son siège social est situé Lieu Dit la Petite Allerie, 45260 Vieilles Maisons sur Joudry. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par VINCENT COUTELLIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL COUTELLIER
INSEE- Dénomination
- EARL COUTELLIER
- SIREN
- 529 471 328
- SIRET (siège)
- 529 471 328 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02529471328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 471 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 298 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 11 janvier 2011
- Siège social
- LIEU DIT LA PETITE ALLERIE , 45260, VIEILLES MAISONS SUR JOUDRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL COUTELLIER
exercice d'activités agricoles, élevage de bovins
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Finances de EARL COUTELLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL COUTELLIER
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (2)
Maryvonne, Lucienne COUTELLIER
Gérant(e) · de janvier 2011 à janvier 2023
Tardif
Gérant · jusqu'à janvier 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL COUTELLIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45260 VIEILLES MAISONS SUR JOUDRYSiègeActif
529 471 328 00011 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL COUTELLIER
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL COUTELLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL COUTELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL COUTELLIER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 17 octobre 2024 · N° 23/01862
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 04 mai 2023 · N° 23/01898
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 93-12.244
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL COUTELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL COUTELLIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Gérant partant : Tardif, nom d'usage : Coutellier, Maryvonne Lucienne Lucie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-11 · Début d'activité : 2011-01-01
- création
Date d'effet : 11 janvier 2011
Questions fréquentes sur EARL COUTELLIER
Quel est le numéro SIREN de EARL COUTELLIER ?
Le numéro SIREN de EARL COUTELLIER est 529 471 328. Le SIRET de son siège social est 529 471 328 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02529471328.
Qui dirige EARL COUTELLIER ?
EARL COUTELLIER est dirigée par VINCENT COUTELLIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL COUTELLIER ?
Le siège social de EARL COUTELLIER est situé Lieu Dit la Petite Allerie, 45260 Vieilles Maisons sur Joudry.
EARL COUTELLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL COUTELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL COUTELLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL COUTELLIER.
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