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EARL CUGNOT

Active
Siren378 145 213Société civile54113 MOUTROTCréée le 29 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
138 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 145 213, EARL CUGNOT est une société civile créée le 29 mai 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 Che de l’Hirondelle, 54113 Moutrot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. OLIVIER DETHOREY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL CUGNOT

Dénomination
EARL CUGNOT
SIREN
378 145 213
SIRET (siège)
378 145 213 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87378145213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 145 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
138 159 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
29 mai 1990
Siège social
48 CHE DE L’HIRONDELLE , 54113, MOUTROT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CUGNOT

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES (CULTURE ET ELEVAGE ASSOCIES)

Finances de EARL CUGNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL CUGNOT

OD

OLIVIER DETHOREY

Gérant

Depuis la création (29 mai 1990) · 36 ans

Établissements de EARL CUGNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54113 MOUTROTSiègeActif

    378 145 213 00013 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL CUGNOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de EARL CUGNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CUGNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CUGNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CUGNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CUGNOT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CUGNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CUGNOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1990

Questions fréquentes sur EARL CUGNOT

Quel est le numéro SIREN de EARL CUGNOT ?

Le numéro SIREN de EARL CUGNOT est 378 145 213. Le SIRET de son siège social est 378 145 213 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87378145213.

Qui dirige EARL CUGNOT ?

EARL CUGNOT est dirigée par OLIVIER DETHOREY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CUGNOT ?

Le siège social de EARL CUGNOT est situé 48 Che de l’Hirondelle, 54113 Moutrot.

EARL CUGNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CUGNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CUGNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CUGNOT.

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