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EARL D'ARCELOT

Active
Siren842 941 460Société civile21310 ARCEAUCréée le 11 octobre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

EARL D'ARCELOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2018, identifiée par le SIREN 842 941 460. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Champ Rose Arcelot, 21310 Arceau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par ANTOINE CARRELET DE LOISY D'ARCELOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL D'ARCELOT

Dénomination
EARL D'ARCELOT
SIREN
842 941 460
SIRET (siège)
842 941 460 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54842941460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 941 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
11 octobre 2018
Siège social
2 RUE DE CHAMP ROSE ARCELOT, 21310, ARCEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL D'ARCELOT

Gestion et exploitation de biens agricoles

Finances de EARL D'ARCELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL D'ARCELOT

AC

ANTOINE CARRELET DE LOISY D'ARCELOT

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2018) · 8 ans

SR

SYLVAIN ROY

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2018) · 8 ans

Établissements de EARL D'ARCELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21310 ARCEAUSiègeActif

    842 941 460 00011 · ouvert le 04 octobre 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL D'ARCELOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2018

  • Acte

Comptes annuels de EARL D'ARCELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL D'ARCELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL D'ARCELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ARCELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL D'ARCELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'ARCELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL D'ARCELOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-10-11 · Début d'activité : 2018-10-04

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2018

Questions fréquentes sur EARL D'ARCELOT

Quel est le numéro SIREN de EARL D'ARCELOT ?

Le numéro SIREN de EARL D'ARCELOT est 842 941 460. Le SIRET de son siège social est 842 941 460 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54842941460.

Qui dirige EARL D'ARCELOT ?

EARL D'ARCELOT est dirigée par ANTOINE CARRELET DE LOISY D'ARCELOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL D'ARCELOT ?

Le siège social de EARL D'ARCELOT est situé 2 rue de Champ Rose Arcelot, 21310 Arceau.

EARL D'ARCELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'ARCELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'ARCELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ARCELOT.

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