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EARL D'ARCY

Active
Siren390 174 233Société civile60250 BURYCréée le 18 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
375 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 174 233, EARL D'ARCY est une société civile créée le 18 février 1993. Son siège social est situé Ferme d’Arcy, 60250 Bury. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. ERIC VANDROMME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL D'ARCY

Dénomination
EARL D'ARCY
SIREN
390 174 233
SIRET (siège)
390 174 233 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43390174233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 174 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
375 300 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 février 1993
Siège social
FERME D’ARCY , 60250, BURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL D'ARCY

exercice activites agricoles

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Finances de EARL D'ARCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL D'ARCY

EV

ERIC VANDROMME

Gérant

Depuis la création (18 février 1993) · 33 ans

MV

MARIE-HELENE VARIN

Gérant

Depuis la création (18 février 1993) · 33 ans

Établissements de EARL D'ARCY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60250 BURYSiègeActif

    390 174 233 00010 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL D'ARCY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 06 février 2004

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 24 février 1993

  • Acte

Dépôt du 16 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL D'ARCY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL D'ARCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL D'ARCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL D'ARCY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'ARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL D'ARCY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 1993

Questions fréquentes sur EARL D'ARCY

Quel est le numéro SIREN de EARL D'ARCY ?

Le numéro SIREN de EARL D'ARCY est 390 174 233. Le SIRET de son siège social est 390 174 233 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43390174233.

Qui dirige EARL D'ARCY ?

EARL D'ARCY est dirigée par ERIC VANDROMME, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL D'ARCY ?

Le siège social de EARL D'ARCY est situé Ferme d’Arcy, 60250 Bury.

EARL D'ARCY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'ARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'ARCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ARCY.

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