EARL D'ARCY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 80,0 k€
EARL D'ARCY est une société civile immatriculée le 2 mai 2023 sous le numéro SIREN 951 986 843. Elle est domiciliée 1 Le Haut Gallion, 50310 Saint-Cyr. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Nicolas JAMET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL D'ARCY
INSEE- Dénomination
- EARL D'ARCY
- SIREN
- 951 986 843
- SIRET (siège)
- 951 986 843 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17951986843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 986 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 mai 2023
- Siège social
- 1 Le Haut Gallion, 50310, Saint-Cyr
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL D'ARCY
Exploitation et gestion de biens agricoles.
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Finances de EARL D'ARCY
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL D'ARCY
INSEEÉtablissements de EARL D'ARCY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50310 Saint-CyrSiègeActif
951 986 843 00013 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL D'ARCY
INPIConformité de EARL D'ARCY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL D'ARCY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/00858
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'ARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL D'ARCY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-26 · Début d'activité : 2023-02-01
- création
Date d'effet : 02 mai 2023
Questions fréquentes sur EARL D'ARCY
Quel est le numéro SIREN de EARL D'ARCY ?
Le numéro SIREN de EARL D'ARCY est 951 986 843. Le SIRET de son siège social est 951 986 843 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17951986843.
Qui dirige EARL D'ARCY ?
EARL D'ARCY est dirigée par Nicolas JAMET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL D'ARCY ?
Le siège social de EARL D'ARCY est situé 1 Le Haut Gallion, 50310 Saint-Cyr.
EARL D'ARCY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'ARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'ARCY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ARCY.
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