EARL D'ARGELES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 394 884 118, EARL D'ARGELES est une société civile créée le 6 mai 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 3977 RTE de Puycasquier lieu dit "Argelès", 32500 Céran. EARL D'ARGELES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par SARA ESPIAU, gérant.
Fiche d'identité de EARL D'ARGELES
INSEE- Dénomination
- EARL D'ARGELES
- SIREN
- 394 884 118
- SIRET (siège)
- 394 884 118 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR96394884118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 884 118
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 06 mai 1994
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 3977 RTE de Puycasquier lieu dit "Argelès", 32500, Céran
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL D'ARGELES
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi du 30 décembre 1988 (polyculture, aviculture).
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Finances de EARL D'ARGELES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL D'ARGELES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de février 2013 à mars 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL D'ARGELES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32500 CéranSiègeActif
394 884 118 00016 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL D'ARGELES
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL D'ARGELES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ARGELES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL D'ARGELES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 06 septembre 2022 · N° 20/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 mai 2022 · N° 20/01605
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 septembre 2020 · N° 19-14.111
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1994 · N° 92-70.018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'ARGELES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL D'ARGELES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 mai 1994
Questions fréquentes sur EARL D'ARGELES
Quel est le numéro SIREN de EARL D'ARGELES ?
Le numéro SIREN de EARL D'ARGELES est 394 884 118. Le SIRET de son siège social est 394 884 118 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96394884118.
Qui dirige EARL D'ARGELES ?
EARL D'ARGELES est dirigée par SARA ESPIAU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL D'ARGELES ?
Le siège social de EARL D'ARGELES est situé 3977 RTE de Puycasquier lieu dit "Argelès", 32500 Céran.
EARL D'ARGELES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'ARGELES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'ARGELES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ARGELES.
Combien de salariés compte EARL D'ARGELES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL D'ARGELES emploie 1 ou 2 salariés.
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