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EARL D'ATHOUAS

Active
Siren408 628 956Société civile45300 MAREAU-AUX-BOISCréée le 22 août 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
91,5 k€

EARL D'ATHOUAS est une société civile immatriculée le 22 août 1996 sous le numéro SIREN 408 628 956. Son siège social est situé Ferme d'Athouas, 45300 Mareau-aux-Bois. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PASCAL GUERIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL D'ATHOUAS

Dénomination
EARL D'ATHOUAS
SIREN
408 628 956
SIRET (siège)
408 628 956 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07408628956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 628 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 août 1996
Siège social
FERME D'ATHOUAS , 45300, MAREAU-AUX-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL D'ATHOUAS

Polyculture

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Finances de EARL D'ATHOUAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL D'ATHOUAS

PG

PASCAL GUERIN

Gérant

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2013

Anciens dirigeants (1)

PG

Pierrette Henriette Claire né BEGUE GUERIN

Gérant(e) · de février 2009 à février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL D'ATHOUAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45300 MAREAU-AUX-BOISSiègeActif

    408 628 956 00018 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL D'ATHOUAS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2013

  • Acte

Dépôt du 20 août 2013

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 22 août 1996

  • Acte

Conformité de EARL D'ATHOUAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ATHOUAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL D'ATHOUAS. Elles datent de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'ATHOUAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL D'ATHOUAS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Gérant(e) : GUERIN Pascal, Pierre, Raoul

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Gérant(e) : GUERIN Pierrette Henriette Claire né(e) BEGUE. Gérant(e) : GUERIN Pascal Pierre Raoul.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Gérant(e) : GUERIN Pierrette Henriette Claire né(e) BEGUE.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 1996

Questions fréquentes sur EARL D'ATHOUAS

Quel est le numéro SIREN de EARL D'ATHOUAS ?

Le numéro SIREN de EARL D'ATHOUAS est 408 628 956. Le SIRET de son siège social est 408 628 956 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07408628956.

Qui dirige EARL D'ATHOUAS ?

EARL D'ATHOUAS est dirigée par PASCAL GUERIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL D'ATHOUAS ?

Le siège social de EARL D'ATHOUAS est situé Ferme d'Athouas, 45300 Mareau-aux-Bois.

EARL D'ATHOUAS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'ATHOUAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'ATHOUAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ATHOUAS.