EARL D'ATHOUAS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 91,5 k€
EARL D'ATHOUAS est une société civile immatriculée le 22 août 1996 sous le numéro SIREN 408 628 956. Son siège social est situé Ferme d'Athouas, 45300 Mareau-aux-Bois. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PASCAL GUERIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL D'ATHOUAS
INSEE- Dénomination
- EARL D'ATHOUAS
- SIREN
- 408 628 956
- SIRET (siège)
- 408 628 956 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07408628956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 628 956
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 août 1996
- Siège social
- FERME D'ATHOUAS , 45300, MAREAU-AUX-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL D'ATHOUAS
Polyculture
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Finances de EARL D'ATHOUAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL D'ATHOUAS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2013
Anciens dirigeants (1)
Pierrette Henriette Claire né BEGUE GUERIN
Gérant(e) · de février 2009 à février 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL D'ATHOUAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45300 MAREAU-AUX-BOISSiègeActif
408 628 956 00018 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL D'ATHOUAS
INPIConformité de EARL D'ATHOUAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ATHOUAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL D'ATHOUAS. Elles datent de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 13 juin 2022 · N° 21/02666
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 13 juin 2022 · N° 21/02663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 13 juin 2022 · N° 21/02656
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'ATHOUAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL D'ATHOUAS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Gérant(e) : GUERIN Pascal, Pierre, Raoul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS
Gérant(e) : GUERIN Pierrette Henriette Claire né(e) BEGUE. Gérant(e) : GUERIN Pascal Pierre Raoul.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS
Gérant(e) : GUERIN Pierrette Henriette Claire né(e) BEGUE.
- création
Date d'effet : 22 août 1996
Questions fréquentes sur EARL D'ATHOUAS
Quel est le numéro SIREN de EARL D'ATHOUAS ?
Le numéro SIREN de EARL D'ATHOUAS est 408 628 956. Le SIRET de son siège social est 408 628 956 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07408628956.
Qui dirige EARL D'ATHOUAS ?
EARL D'ATHOUAS est dirigée par PASCAL GUERIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL D'ATHOUAS ?
Le siège social de EARL D'ATHOUAS est situé Ferme d'Athouas, 45300 Mareau-aux-Bois.
EARL D'ATHOUAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'ATHOUAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'ATHOUAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ATHOUAS.
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