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EARL D'EMERVILLE

Active
Siren387 782 915Société civile45300 AUDEVILLECréée le 24 juin 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
85,1 k€

EARL D'EMERVILLE est une société civile immatriculée le 24 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 782 915. Son siège social est situé EMERVILLE Emerville Audeville, 45300 Audeville. EARL D'EMERVILLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DAMIEN PREVOSTEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL D'EMERVILLE

Dénomination
EARL D'EMERVILLE
SIREN
387 782 915
SIRET (siège)
387 782 915 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15387782915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 782 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
85 120 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 juin 1992
Siège social
EMERVILLE Emerville Audeville, 45300, AUDEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL D'EMERVILLE

L'exploitation de biens agricoles apportes par les associes, achètes ou pris a bail par elle ou mis a sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachât directement ou indirectement a l'objet social

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL D'EMERVILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL D'EMERVILLE

DP

DAMIEN PREVOSTEAU

Gérant

Anciens dirigeants (1)

JP

Jean-Michel Andre Prevosteau,

Gérant · jusqu'à avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL D'EMERVILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45300 AUDEVILLESiègeActif

    387 782 915 00012 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL D'EMERVILLE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 13 février 2003

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 08 février 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL D'EMERVILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'EMERVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL D'EMERVILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'EMERVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL D'EMERVILLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Gérant partant : Prevosteau, Jean-Michel Andre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 1992

Questions fréquentes sur EARL D'EMERVILLE

Quel est le numéro SIREN de EARL D'EMERVILLE ?

Le numéro SIREN de EARL D'EMERVILLE est 387 782 915. Le SIRET de son siège social est 387 782 915 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15387782915.

Qui dirige EARL D'EMERVILLE ?

EARL D'EMERVILLE est dirigée par DAMIEN PREVOSTEAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL D'EMERVILLE ?

Le siège social de EARL D'EMERVILLE est situé EMERVILLE Emerville Audeville, 45300 Audeville.

EARL D'EMERVILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'EMERVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'EMERVILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'EMERVILLE.

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