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EARL D'EPINEUIL

Active
Siren435 004 064Société civile18360 EPINEUIL-LE-FLEURIELCréée le 28 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 004 064, EARL D'EPINEUIL est une société civile créée le 28 mars 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Grand Fond Mr Farfelan, 18360 Epineuil-le-Fleuriel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par EMMANUEL FARFELAN, gérant.

Fiche d'identité de EARL D'EPINEUIL

Dénomination
EARL D'EPINEUIL
SIREN
435 004 064
SIRET (siège)
435 004 064 00018
N° TVA intracommunautaire
FR06435004064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 004 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
9 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
28 mars 2001
Siège social
LD GRAND FOND MR FARFELAN, 18360, EPINEUIL-LE-FLEURIEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL D'EPINEUIL

Exploitant agricole

Finances de EARL D'EPINEUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL D'EPINEUIL

EF

EMMANUEL FARFELAN

Gérant

Depuis la création (28 mars 2001) · 25 ans

Établissements de EARL D'EPINEUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18360 EPINEUIL-LE-FLEURIELSiègeActif

    435 004 064 00018 · ouvert le 20 avril 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL D'EPINEUIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de EARL D'EPINEUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL D'EPINEUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL D'EPINEUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'EPINEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL D'EPINEUIL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'EPINEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL D'EPINEUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2001

Questions fréquentes sur EARL D'EPINEUIL

Quel est le numéro SIREN de EARL D'EPINEUIL ?

Le numéro SIREN de EARL D'EPINEUIL est 435 004 064. Le SIRET de son siège social est 435 004 064 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06435004064.

Qui dirige EARL D'EPINEUIL ?

EARL D'EPINEUIL est dirigée par EMMANUEL FARFELAN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL D'EPINEUIL ?

Le siège social de EARL D'EPINEUIL est situé Ld Grand Fond Mr Farfelan, 18360 Epineuil-le-Fleuriel.

EARL D'EPINEUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'EPINEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'EPINEUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'EPINEUIL.

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