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EARL D'ESPARSAC

Active
Siren350 917 654Société civile64160 LESPOURCYCréée le 09 juin 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
57,9 k€

EARL D'ESPARSAC est une société civile immatriculée le 9 juin 1989 sous le numéro SIREN 350 917 654. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte d’Urost, 64160 Lespourcy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ARNAUD DA SILVA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL D'ESPARSAC

Dénomination
EARL D'ESPARSAC
SIREN
350 917 654
SIRET (siège)
350 917 654 00021
N° TVA intracommunautaire
FR43350917654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 917 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
57 930,63 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 juin 1989
Siège social
1 RTE D’UROST, 64160, LESPOURCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL D'ESPARSAC

Exploitation de fonds ruraux

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Finances de EARL D'ESPARSAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL D'ESPARSAC

AD

ARNAUD DA SILVA

Gérant

Depuis la création (09 juin 1989) · 37 ans

Anciens dirigeants (2)

TH

Thierry, Jean-Marie, Emile HAURIAU

Gérant · de juin 1989 à octobre 2022

PP

Pierre Gérant : HAURIAU Thierry, Jean-Marie PONSOLLE

Gérant · de août 2014 à mai 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL D'ESPARSAC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 64160 LESPOURCYSiègeActif

    350 917 654 00021 · ouvert le 24 avril 2019 · NAF 7010Z

  • 32290 BOUZON-GELLENAVEActif

    350 917 654 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL D'ESPARSAC

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 13 août 2014

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 03 avril 1998

  • Acte

Conformité de EARL D'ESPARSAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ESPARSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL D'ESPARSAC. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'ESPARSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL D'ESPARSAC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Gérant : DA SILVA Arnaud

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Immatriculée le 2019-05-09 · Début d'activité : 2019-04-24

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant : PONSOLLE Pierre Gérant : HAURIAU Thierry, Jean-Marie, Emile Gérant : DA SILVA Arnaud

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1989

Questions fréquentes sur EARL D'ESPARSAC

Quel est le numéro SIREN de EARL D'ESPARSAC ?

Le numéro SIREN de EARL D'ESPARSAC est 350 917 654. Le SIRET de son siège social est 350 917 654 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43350917654.

Qui dirige EARL D'ESPARSAC ?

EARL D'ESPARSAC est dirigée par ARNAUD DA SILVA, gérant.

Où se situe le siège social de EARL D'ESPARSAC ?

Le siège social de EARL D'ESPARSAC est situé 1 Rte d’Urost, 64160 Lespourcy.

EARL D'ESPARSAC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'ESPARSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'ESPARSAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ESPARSAC.