EARL D'ESPARSAC
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 57,9 k€
EARL D'ESPARSAC est une société civile immatriculée le 9 juin 1989 sous le numéro SIREN 350 917 654. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte d’Urost, 64160 Lespourcy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ARNAUD DA SILVA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL D'ESPARSAC
INSEE- Dénomination
- EARL D'ESPARSAC
- SIREN
- 350 917 654
- SIRET (siège)
- 350 917 654 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR43350917654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 917 654
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 57 930,63 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 juin 1989
- Siège social
- 1 RTE D’UROST, 64160, LESPOURCY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL D'ESPARSAC
Exploitation de fonds ruraux
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Finances de EARL D'ESPARSAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL D'ESPARSAC
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Thierry, Jean-Marie, Emile HAURIAU
Gérant · de juin 1989 à octobre 2022
Pierre Gérant : HAURIAU Thierry, Jean-Marie PONSOLLE
Gérant · de août 2014 à mai 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL D'ESPARSAC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 64160 LESPOURCYSiègeActif
350 917 654 00021 · ouvert le 24 avril 2019 · NAF 7010Z
- 32290 BOUZON-GELLENAVEActif
350 917 654 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL D'ESPARSAC
INPIConformité de EARL D'ESPARSAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ESPARSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL D'ESPARSAC. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 mars 1990 · N° 89-60.133
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'ESPARSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL D'ESPARSAC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
Gérant : DA SILVA Arnaud
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculée le 2019-05-09 · Début d'activité : 2019-04-24
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Gérant : PONSOLLE Pierre Gérant : HAURIAU Thierry, Jean-Marie, Emile Gérant : DA SILVA Arnaud
- création
Date d'effet : 09 juin 1989
Questions fréquentes sur EARL D'ESPARSAC
Quel est le numéro SIREN de EARL D'ESPARSAC ?
Le numéro SIREN de EARL D'ESPARSAC est 350 917 654. Le SIRET de son siège social est 350 917 654 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43350917654.
Qui dirige EARL D'ESPARSAC ?
EARL D'ESPARSAC est dirigée par ARNAUD DA SILVA, gérant.
Où se situe le siège social de EARL D'ESPARSAC ?
Le siège social de EARL D'ESPARSAC est situé 1 Rte d’Urost, 64160 Lespourcy.
EARL D'ESPARSAC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'ESPARSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'ESPARSAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ESPARSAC.
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