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EARL D'OCTAVEON

Active
Siren417 904 612Société civile26750 CHATILLON-SAINT-JEANCréée le 03 mars 1998

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 417 904 612, EARL D'OCTAVEON est une société civile créée le 3 mars 1998. Elle est domiciliée 240 Che des Buis, 26750 Chatillon-Saint-Jean. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-BAPTISTE VYE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL D'OCTAVEON

Dénomination
EARL D'OCTAVEON
SIREN
417 904 612
SIRET (siège)
417 904 612 00021
N° TVA intracommunautaire
FR03417904612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 904 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
03 mars 1998
Siège social
240 CHE DES BUIS, 26750, CHATILLON-SAINT-JEAN
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL D'OCTAVEON

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL D'OCTAVEON

Céréales, noix. A titre accessoire la production d'énergie photovoltaïque, éolienne au sens large énergie renouvelable. Distribution, vente d'énergie renouvelable produite par les installations à tous les opérateurs du marché.

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Finances de EARL D'OCTAVEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL D'OCTAVEON

JV

JEAN-BAPTISTE VYE

Gérant

Depuis la création (03 mars 1998) · 28 ans

Établissements de EARL D'OCTAVEON

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 26750 CHATILLON-SAINT-JEANSiègeActif

    417 904 612 00021 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 0111Z

  • 26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANSActif

    417 904 612 00039 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 3511Z

  • 26750 CHATILLON-SAINT-JEANFermé

    417 904 612 00013 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL D'OCTAVEON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 02 mars 1998

  • Acte

Conformité de EARL D'OCTAVEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'OCTAVEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL D'OCTAVEON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'OCTAVEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL D'OCTAVEON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 1998

Marques déposées par EARL D'OCTAVEON

EARL D'OCTAVEON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL D'OCTAVEON

Quel est le numéro SIREN de EARL D'OCTAVEON ?

Le numéro SIREN de EARL D'OCTAVEON est 417 904 612. Le SIRET de son siège social est 417 904 612 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03417904612.

Qui dirige EARL D'OCTAVEON ?

EARL D'OCTAVEON est dirigée par JEAN-BAPTISTE VYE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL D'OCTAVEON ?

Le siège social de EARL D'OCTAVEON est situé 240 Che des Buis, 26750 Chatillon-Saint-Jean.

EARL D'OCTAVEON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'OCTAVEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'OCTAVEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'OCTAVEON.