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EARL D ORFEUILLETTE

Active
Siren509 753 414Société civile48200 ALBARET-SAINTE-MARIECréée le 20 janvier 2009

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
232 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 753 414, EARL D ORFEUILLETTE est une société civile créée le 20 janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Orfeuillette, 48200 Albaret-Sainte-Marie. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). GILLES FOURNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL D ORFEUILLETTE

Dénomination
EARL D ORFEUILLETTE
SIREN
509 753 414
SIRET (siège)
509 753 414 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61509753414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 753 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
231 700 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
20 janvier 2009
Siège social
ORFEUILLETTE , 48200, ALBARET-SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL D ORFEUILLETTE

Exploitation agricole - Bovins viande

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Finances de EARL D ORFEUILLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL D ORFEUILLETTE

GF

GILLES FOURNIER

Gérant

Depuis la création (20 janvier 2009) · 17 ans

Établissements de EARL D ORFEUILLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48200 ALBARET-SAINTE-MARIESiègeActif

    509 753 414 00010 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL D ORFEUILLETTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2009

  • Acte

Conformité de EARL D ORFEUILLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D ORFEUILLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL D ORFEUILLETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D ORFEUILLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL D ORFEUILLETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Transformation d'un GAEC

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2009

Questions fréquentes sur EARL D ORFEUILLETTE

Quel est le numéro SIREN de EARL D ORFEUILLETTE ?

Le numéro SIREN de EARL D ORFEUILLETTE est 509 753 414. Le SIRET de son siège social est 509 753 414 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61509753414.

Qui dirige EARL D ORFEUILLETTE ?

EARL D ORFEUILLETTE est dirigée par GILLES FOURNIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL D ORFEUILLETTE ?

Le siège social de EARL D ORFEUILLETTE est situé Orfeuillette, 48200 Albaret-Sainte-Marie.

EARL D ORFEUILLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D ORFEUILLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D ORFEUILLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D ORFEUILLETTE.