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EARL D'ORGEANS

Active
Siren388 223 661Société civile25120 ORGEANS-BLANCHEFONTAINECréée le 12 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
255 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 223 661, EARL D'ORGEANS est une société civile créée le 12 août 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Mr Demoly Raphael, 25120 Orgeans-Blanchefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par RAPHAEL DEMOLY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL D'ORGEANS

Dénomination
EARL D'ORGEANS
SIREN
388 223 661
SIRET (siège)
388 223 661 00033
N° TVA intracommunautaire
FR46388223661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 223 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
255 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
12 août 1992
Siège social
CHEZ MR DEMOLY RAPHAEL, 25120, ORGEANS-BLANCHEFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL D'ORGEANS

Élevage de vaches laitières

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Finances de EARL D'ORGEANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL D'ORGEANS

RD

RAPHAEL DEMOLY

Gérant

Depuis la création (12 août 1992) · 34 ans

Établissements de EARL D'ORGEANS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25120 ORGEANS-BLANCHEFONTAINESiègeActif

    388 223 661 00033 · ouvert le 03 juillet 1992 · NAF 0141Z

  • 25120 ORGEANS-BLANCHEFONTAINEFermé

    388 223 661 00025 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 012A

Documents juridiques de EARL D'ORGEANS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2006

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de EARL D'ORGEANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL D'ORGEANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL D'ORGEANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ORGEANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL D'ORGEANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'ORGEANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL D'ORGEANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1992

Questions fréquentes sur EARL D'ORGEANS

Quel est le numéro SIREN de EARL D'ORGEANS ?

Le numéro SIREN de EARL D'ORGEANS est 388 223 661. Le SIRET de son siège social est 388 223 661 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46388223661.

Qui dirige EARL D'ORGEANS ?

EARL D'ORGEANS est dirigée par RAPHAEL DEMOLY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL D'ORGEANS ?

Le siège social de EARL D'ORGEANS est situé Chez Mr Demoly Raphael, 25120 Orgeans-Blanchefontaine.

EARL D'ORGEANS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'ORGEANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'ORGEANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ORGEANS.

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