EARL D'ORNAY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL D'ORNAY est une société civile immatriculée le 19 février 1990 sous le numéro SIREN 353 663 156. Le siège social de l'entreprise se trouve Ornay, 36700 Chatillon-sur-Indre. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DIDIER NEELS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL D'ORNAY
INSEE- Dénomination
- EARL D'ORNAY
- SIREN
- 353 663 156
- SIRET (siège)
- 353 663 156 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR85353663156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 663 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 février 1990
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- ORNAY , 36700, CHATILLON-SUR-INDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL D'ORNAY
Groupement agricole d'exploitation polyculture élevage
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Finances de EARL D'ORNAY
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INSEEÉtablissements de EARL D'ORNAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36700 CHATILLON-SUR-INDRESiègeActif
353 663 156 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL D'ORNAY
INPIConformité de EARL D'ORNAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ORNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL D'ORNAY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-15.162
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 février 1995 · N° 93-10.895
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 1991 · N° 88-11.269
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'ORNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL D'ORNAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 février 1990
Questions fréquentes sur EARL D'ORNAY
Quel est le numéro SIREN de EARL D'ORNAY ?
Le numéro SIREN de EARL D'ORNAY est 353 663 156. Le SIRET de son siège social est 353 663 156 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85353663156.
Qui dirige EARL D'ORNAY ?
EARL D'ORNAY est dirigée par DIDIER NEELS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL D'ORNAY ?
Le siège social de EARL D'ORNAY est situé Ornay, 36700 Chatillon-sur-Indre.
EARL D'ORNAY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'ORNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'ORNAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ORNAY.
Combien de salariés compte EARL D'ORNAY ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL D'ORNAY emploie 1 ou 2 salariés.
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