EARL D'OURCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 53,6 k€
- Effectif
- Non publié
EARL D'OURCEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 286 316. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Vallee Saint Nicolas, 60480 Oursel-Maison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par MORGAN DOUAY, gérant.
Fiche d'identité de EARL D'OURCEL
INSEE- Dénomination
- EARL D'OURCEL
- SIREN
- 442 286 316
- SIRET (siège)
- 442 286 316 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34442286316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 286 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 53 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 18 juin 2002
- Siège social
- 1 RUE VALLEE SAINT NICOLAS , 60480, OURSEL-MAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL D'OURCEL
La société a pour objet l'exercice d'une activité exclusivement agricole dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial et plus spécialement l'exploitation située à OURSEL MAISON. La société peut notamment procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux, exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à la loi, vendre directement ses produits de l'exploitation avant ou après leur transformation conformément aux usages agricoles.
Finances de EARL D'OURCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL D'OURCEL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 septembre 2023
Anciens dirigeants (1)
Lecointe
Gérant · jusqu'à septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL D'OURCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60480 OURSEL-MAISONSiègeActif
442 286 316 00017 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL D'OURCEL
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL D'OURCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL D'OURCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL D'OURCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'OURCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL D'OURCEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'OURCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL D'OURCEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
modification du Gérant associé unique Douay, Morgan Pierre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
Gérant partant : Lecointe, nom d'usage : Douay, Nicole Gisèle Régeane ; nomination du Gérant : Douay, Morgan Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
- création
Date d'effet : 18 juin 2002
Questions fréquentes sur EARL D'OURCEL
Quel est le numéro SIREN de EARL D'OURCEL ?
Le numéro SIREN de EARL D'OURCEL est 442 286 316. Le SIRET de son siège social est 442 286 316 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34442286316.
Qui dirige EARL D'OURCEL ?
EARL D'OURCEL est dirigée par MORGAN DOUAY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL D'OURCEL ?
Le siège social de EARL D'OURCEL est situé 1 rue Vallee Saint Nicolas, 60480 Oursel-Maison.
EARL D'OURCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'OURCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'OURCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'OURCEL.
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