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EARL DABASSE VANNESTE

Active
Siren404 455 560Société civile82120 MaumussonCréée le 02 avril 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
15,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 455 560, EARL DABASSE VANNESTE est une société civile créée le 2 avril 1996. Son siège social est situé 900 RTE du Bois de Peyré Maumusson, 82120 Maumusson. EARL DABASSE VANNESTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par Nicole vanneste, liquidateur.

Fiche d'identité de EARL DABASSE VANNESTE

Dénomination
EARL DABASSE VANNESTE
SIREN
404 455 560
SIRET (siège)
404 455 560 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94404455560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 455 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 avril 1996
Siège social
900 RTE du Bois de Peyré Maumusson, 82120, Maumusson
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DABASSE VANNESTE

polyculture

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Finances de EARL DABASSE VANNESTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DABASSE VANNESTE

NV

Nicole vanneste

Liquidateur

Anciens dirigeants (1)

JB

Jean-Marie, Benoit BIOLATO

Gérant · de avril 2025 à octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DABASSE VANNESTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82120 MaumussonSiègeFermé

    404 455 560 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DABASSE VANNESTE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 février 2019

  • Acte

Dépôt du 02 avril 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de EARL DABASSE VANNESTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DABASSE VANNESTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DABASSE VANNESTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DABASSE VANNESTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DABASSE VANNESTE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Liquidateur : DABASSE Nicole, Martine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Gérant : DABASSE Nicole, Martine

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Gérant : BIOLATO Jean-Marie, Benoit

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant : DABASSE Nicole, Martine né(e) VANNESTE

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1996

Questions fréquentes sur EARL DABASSE VANNESTE

Quel est le numéro SIREN de EARL DABASSE VANNESTE ?

Le numéro SIREN de EARL DABASSE VANNESTE est 404 455 560. Le SIRET de son siège social est 404 455 560 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404455560.

Qui dirige EARL DABASSE VANNESTE ?

EARL DABASSE VANNESTE est dirigée par Nicole vanneste, liquidateur.

Où se situe le siège social de EARL DABASSE VANNESTE ?

Le siège social de EARL DABASSE VANNESTE est situé 900 RTE du Bois de Peyré Maumusson, 82120 Maumusson.

EARL DABASSE VANNESTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DABASSE VANNESTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DABASSE VANNESTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DABASSE VANNESTE.

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