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EARL DAMIEN BERTAULT

Active
Siren818 867 020Société civile72540 MAREIL-EN-CHAMPAGNECréée le 15 mars 2016

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
160 k€

EARL DAMIEN BERTAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2016, identifiée par le SIREN 818 867 020. Son siège social est situé Le Perray, 72540 Mareil-en-Champagne. EARL DAMIEN BERTAULT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DAMIEN BERTAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DAMIEN BERTAULT

Dénomination
EARL DAMIEN BERTAULT
SIREN
818 867 020
SIRET (siège)
818 867 020 00021
N° TVA intracommunautaire
FR24818867020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 867 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
160 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 mars 2016
Siège social
LE PERRAY, 72540, MAREIL-EN-CHAMPAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de EARL DAMIEN BERTAULT

Objet social de EARL DAMIEN BERTAULT

Culture de céréales, légumineuses, graines oléagineuses

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Finances de EARL DAMIEN BERTAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DAMIEN BERTAULT

DB

DAMIEN BERTAULT

Gérant

En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2022

Anciens dirigeants (1)

MB

Michel, René BERTAULT

Gérant · de mars 2016 à octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DAMIEN BERTAULT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72540 MAREIL-EN-CHAMPAGNESiègeActif

    818 867 020 00021 · ouvert le 16 janvier 2016 · NAF 0111Z

  • 72430 CHANTENAY-VILLEDIEUFermé

    818 867 020 00013 · ouvert le 16 janvier 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DAMIEN BERTAULT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL DAMIEN BERTAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DAMIEN BERTAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DAMIEN BERTAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DAMIEN BERTAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DAMIEN BERTAULT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

    Gérant : BERTAULT Damien, Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

    Gérant : BERTAULT Michel, René, Gustave ; Gérant : BERTAULT Damien, Michel

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-15 · Début d'activité : 2016-01-16

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2016

Questions fréquentes sur EARL DAMIEN BERTAULT

Quel est le numéro SIREN de EARL DAMIEN BERTAULT ?

Le numéro SIREN de EARL DAMIEN BERTAULT est 818 867 020. Le SIRET de son siège social est 818 867 020 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24818867020.

Qui dirige EARL DAMIEN BERTAULT ?

EARL DAMIEN BERTAULT est dirigée par DAMIEN BERTAULT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DAMIEN BERTAULT ?

Le siège social de EARL DAMIEN BERTAULT est situé Le Perray, 72540 Mareil-en-Champagne.

EARL DAMIEN BERTAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DAMIEN BERTAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DAMIEN BERTAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DAMIEN BERTAULT.