EARL DAMIEN CHARTIER
Fermée0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 10,0 k€
EARL DAMIEN CHARTIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2013, identifiée par le SIREN 799 168 646. Son siège social est situé 343 Orlaine, 42460 Jarnosse. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DAMIEN CHARTIER, gérant. La radiation de EARL DAMIEN CHARTIER date du 31 juillet 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de EARL DAMIEN CHARTIER
INSEE- Dénomination
- EARL DAMIEN CHARTIER
- SIREN
- 799 168 646
- SIRET (siège)
- 799 168 646 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR18799168646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 168 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 19 décembre 2013
- Date de radiation
- 31 juillet 2026
- Siège social
- 343 ORLAINE, 42460, JARNOSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de EARL DAMIEN CHARTIER
Elevage de bovins viande
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Finances de EARL DAMIEN CHARTIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DAMIEN CHARTIER
INSEEÉtablissements de EARL DAMIEN CHARTIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42460 JARNOSSESiègeFermé
799 168 646 00013 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DAMIEN CHARTIER
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DAMIEN CHARTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DAMIEN CHARTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DAMIEN CHARTIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DAMIEN CHARTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DAMIEN CHARTIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Liquidateur : CHARTIER Damien Claude
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-01
- création
Date d'effet : 19 décembre 2013
Questions fréquentes sur EARL DAMIEN CHARTIER
Quel est le numéro SIREN de EARL DAMIEN CHARTIER ?
Le numéro SIREN de EARL DAMIEN CHARTIER est 799 168 646. Le SIRET de son siège social est 799 168 646 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18799168646.
Qui dirige EARL DAMIEN CHARTIER ?
EARL DAMIEN CHARTIER est dirigée par DAMIEN CHARTIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DAMIEN CHARTIER ?
Le siège social de EARL DAMIEN CHARTIER est situé 343 Orlaine, 42460 Jarnosse.
EARL DAMIEN CHARTIER est-elle toujours en activité ?
Non, EARL DAMIEN CHARTIER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 juillet 2026.
EARL DAMIEN CHARTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DAMIEN CHARTIER.
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