EARL DAOUST
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DAOUST est une société civile immatriculée le 26 février 2015 sous le numéro SIREN 809 793 151. Elle est domiciliée rue Cornet, 69480 Amberieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par DAVID DAOUST, gérant.
Fiche d'identité de EARL DAOUST
INSEE- Dénomination
- EARL DAOUST
- SIREN
- 809 793 151
- SIRET (siège)
- 809 793 151 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12809793151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 793 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 26 février 2015
- Siège social
- RUE CORNET , 69480, AMBERIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DAOUST
L'exploitation et la gestion de biens agricoles la vente directe des produits de l'exploitation
Finances de EARL DAOUST
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DAOUST
INSEEÉtablissements de EARL DAOUST
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69480 AMBERIEUXSiègeActif
809 793 151 00014 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DAOUST
INPIComptes annuels de EARL DAOUST
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DAOUST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DAOUST
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DAOUST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DAOUST. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/00843
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DAOUST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DAOUST
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-02-01
- création
Date d'effet : 26 février 2015
Questions fréquentes sur EARL DAOUST
Quel est le numéro SIREN de EARL DAOUST ?
Le numéro SIREN de EARL DAOUST est 809 793 151. Le SIRET de son siège social est 809 793 151 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12809793151.
Qui dirige EARL DAOUST ?
EARL DAOUST est dirigée par DAVID DAOUST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DAOUST ?
Le siège social de EARL DAOUST est situé rue Cornet, 69480 Amberieux.
EARL DAOUST est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DAOUST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DAOUST est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DAOUST.
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