EARL DAUGUET
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 8,0 k€
EARL DAUGUET est une société civile immatriculée le 13 août 2002 sous le numéro SIREN 443 062 088. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Veslieres, 35133 Beauce. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par DAVID DAUGUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DAUGUET
INSEE- Dénomination
- EARL DAUGUET
- SIREN
- 443 062 088
- SIRET (siège)
- 443 062 088 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR29443062088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 062 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 13 août 2002
- Siège social
- LD LES VESLIERES , 35133, BEAUCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DAUGUET
polyculture et élevage associés
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Finances de EARL DAUGUET
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INSEEÉtablissements de EARL DAUGUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35133 BEAUCESiègeActif
443 062 088 00010 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DAUGUET
INPIConformité de EARL DAUGUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DAUGUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DAUGUET. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 07 août 2026 · N° 25/01016
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/04942
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/03716
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 09 juillet 2026 · N° 21/03545
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/02591
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/01708
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/01233
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/00259
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/01236
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 29 juin 2026 · N° 23/05593
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/05029
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré prorogé
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/00585
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/02713
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/05531
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 3
Décision du 21 mai 2026 · N° 23/05799
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 05 mai 2026 · N° 21/03604
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 24 avril 2026 · N° 23/05501
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 24 avril 2026 · N° 23/05496
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 13 avril 2026 · N° 23/03895
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/00586
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DAUGUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DAUGUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 août 2002
Questions fréquentes sur EARL DAUGUET
Quel est le numéro SIREN de EARL DAUGUET ?
Le numéro SIREN de EARL DAUGUET est 443 062 088. Le SIRET de son siège social est 443 062 088 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29443062088.
Qui dirige EARL DAUGUET ?
EARL DAUGUET est dirigée par DAVID DAUGUET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DAUGUET ?
Le siège social de EARL DAUGUET est situé Ld les Veslieres, 35133 Beauce.
EARL DAUGUET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DAUGUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DAUGUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DAUGUET.
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