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EARL DBSAGRI

Active
Siren847 680 824Société civile77890 ARVILLECréée le 28 janvier 2020

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
72,9 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 847 680 824, EARL DBSAGRI est une société civile créée le 28 janvier 2020. Elle est domiciliée 24 rue des Praseaux Hameau de Charmoy, 77890 Arville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DENIS DESBROSSES, gérant.

Fiche d'identité de EARL DBSAGRI

Dénomination
EARL DBSAGRI
SIREN
847 680 824
SIRET (siège)
847 680 824 00020
N° TVA intracommunautaire
FR80847680824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 847 680 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
72 900 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 janvier 2020
Siège social
24 RUE DES PRASEAUX HAMEAU DE CHARMOY, 77890, ARVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL DBSAGRI

Exercice d'activités agricoles au sens de l'article L.311-11 du code rural et de la péché maritime

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Finances de EARL DBSAGRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DBSAGRI

DD

DENIS DESBROSSES

Gérant

Depuis la création (28 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de EARL DBSAGRI

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 77890 ARVILLESiègeActif

    847 680 824 00020 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0111Z

  • 45390 BROMEILLESActif

    847 680 824 00012 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0111Z

  • 45390 BROMEILLESActif

    847 680 824 00038 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de EARL DBSAGRI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2019

  • Acte

Conformité de EARL DBSAGRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DBSAGRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DBSAGRI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DBSAGRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DBSAGRI

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculée le 2020-01-28 · Début d'activité : 2019-01-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-30 · Début d'activité : 2019-01-01

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2020

Questions fréquentes sur EARL DBSAGRI

Quel est le numéro SIREN de EARL DBSAGRI ?

Le numéro SIREN de EARL DBSAGRI est 847 680 824. Le SIRET de son siège social est 847 680 824 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80847680824.

Qui dirige EARL DBSAGRI ?

EARL DBSAGRI est dirigée par DENIS DESBROSSES, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DBSAGRI ?

Le siège social de EARL DBSAGRI est situé 24 rue des Praseaux Hameau de Charmoy, 77890 Arville.

EARL DBSAGRI est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DBSAGRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DBSAGRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DBSAGRI.

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