EARL DE BEAUCHAMP
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
EARL DE BEAUCHAMP est une société civile immatriculée le 12 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 095 556. Elle est domiciliée La Brousse, 12350 Privezac. EARL DE BEAUCHAMP relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par BENOIT ROUZIES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE BEAUCHAMP
INSEE- Dénomination
- EARL DE BEAUCHAMP
- SIREN
- 750 095 556
- SIRET (siège)
- 750 095 556 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73750095556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 095 556
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 12 mars 2012
- Siège social
- LA BROUSSE , 12350, PRIVEZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BEAUCHAMP
Bovins viande
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Finances de EARL DE BEAUCHAMP
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE BEAUCHAMP
INSEEÉtablissements de EARL DE BEAUCHAMP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12350 PRIVEZACSiègeActif
750 095 556 00015 · ouvert le 05 janvier 2012 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE BEAUCHAMP
INPIConformité de EARL DE BEAUCHAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BEAUCHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE BEAUCHAMP. Elles s'échelonnent de 2002 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 09 novembre 2023 · N° 23/01582
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mai 2021 · N° 20-14.932
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 juin 2020 · N° 19-12.047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 07 janvier 2020 · N° 18/03910
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 octobre 2016 · N° 15-19.776
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 décembre 2002 · N° 00-10.224
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 février 2002 · N° 01-70.060
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BEAUCHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BEAUCHAMP
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-12 · Début d'activité : 2012-01-05
- création
Date d'effet : 12 mars 2012
Questions fréquentes sur EARL DE BEAUCHAMP
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BEAUCHAMP ?
Le numéro SIREN de EARL DE BEAUCHAMP est 750 095 556. Le SIRET de son siège social est 750 095 556 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73750095556.
Qui dirige EARL DE BEAUCHAMP ?
EARL DE BEAUCHAMP est dirigée par BENOIT ROUZIES, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BEAUCHAMP ?
Le siège social de EARL DE BEAUCHAMP est situé La Brousse, 12350 Privezac.
EARL DE BEAUCHAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BEAUCHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BEAUCHAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BEAUCHAMP.
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