EARL DE BEAUSOLEIL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 096 927, EARL DE BEAUSOLEIL est une société civile créée le 28 mars 2013. Elle est domiciliée 1 Rte de Beausoleil, 50220 Saint-Quentin-sur-le-Homme. EARL DE BEAUSOLEIL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. NOEL DATIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE BEAUSOLEIL
INSEE- Dénomination
- EARL DE BEAUSOLEIL
- SIREN
- 792 096 927
- SIRET (siège)
- 792 096 927 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22792096927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 096 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 28 mars 2013
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 RTE DE BEAUSOLEIL, 50220, SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DE BEAUSOLEIL
Élevage bovins vaches laitières
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Finances de EARL DE BEAUSOLEIL
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INSEEÉtablissements de EARL DE BEAUSOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50220 SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMMESiègeActif
792 096 927 00019 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DE BEAUSOLEIL
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE BEAUSOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BEAUSOLEIL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
Gérant : DATIN Noël, Joseph, Etienne, Victor
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Gérant : DATIN Noël, Joseph, Etienne, Victor Gérant : VANHAECKE Catherine, Isabelle, Sylvie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-28 · Début d'activité : 2013-04-01
- création
Date d'effet : 28 mars 2013
Questions fréquentes sur EARL DE BEAUSOLEIL
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BEAUSOLEIL ?
Le numéro SIREN de EARL DE BEAUSOLEIL est 792 096 927. Le SIRET de son siège social est 792 096 927 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22792096927.
Qui dirige EARL DE BEAUSOLEIL ?
EARL DE BEAUSOLEIL est dirigée par NOEL DATIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BEAUSOLEIL ?
Le siège social de EARL DE BEAUSOLEIL est situé 1 Rte de Beausoleil, 50220 Saint-Quentin-sur-le-Homme.
EARL DE BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BEAUSOLEIL.
Combien de salariés compte EARL DE BEAUSOLEIL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DE BEAUSOLEIL emploie 1 ou 2 salariés.
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