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EARL DE BEAUSOLEIL

Active
Siren792 096 927Société civile50220 SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMMECréée le 28 mars 20131 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
50,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 096 927, EARL DE BEAUSOLEIL est une société civile créée le 28 mars 2013. Elle est domiciliée 1 Rte de Beausoleil, 50220 Saint-Quentin-sur-le-Homme. EARL DE BEAUSOLEIL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. NOEL DATIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE BEAUSOLEIL

Dénomination
EARL DE BEAUSOLEIL
SIREN
792 096 927
SIRET (siège)
792 096 927 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22792096927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 096 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
28 mars 2013
Effectif
1 ou 2
Siège social
1 RTE DE BEAUSOLEIL, 50220, SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DE BEAUSOLEIL

Élevage bovins vaches laitières

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Finances de EARL DE BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE BEAUSOLEIL

ND

NOEL DATIN

Gérant

Depuis la création (28 mars 2013) · 13 ans

Établissements de EARL DE BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50220 SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMMESiègeActif

    792 096 927 00019 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DE BEAUSOLEIL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL DE BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE BEAUSOLEIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Gérant : DATIN Noël, Joseph, Etienne, Victor

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant : DATIN Noël, Joseph, Etienne, Victor Gérant : VANHAECKE Catherine, Isabelle, Sylvie

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-28 · Début d'activité : 2013-04-01

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2013

Questions fréquentes sur EARL DE BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de EARL DE BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de EARL DE BEAUSOLEIL est 792 096 927. Le SIRET de son siège social est 792 096 927 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22792096927.

Qui dirige EARL DE BEAUSOLEIL ?

EARL DE BEAUSOLEIL est dirigée par NOEL DATIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE BEAUSOLEIL ?

Le siège social de EARL DE BEAUSOLEIL est situé 1 Rte de Beausoleil, 50220 Saint-Quentin-sur-le-Homme.

EARL DE BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BEAUSOLEIL.

Combien de salariés compte EARL DE BEAUSOLEIL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DE BEAUSOLEIL emploie 1 ou 2 salariés.