EARL DE BELLY
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 64,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 441 910, EARL DE BELLY est une société civile créée le 10 septembre 1996. Son siège social est situé 566 Rte du Mas de Belly, 13870 Rognonas. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). BENOIT CHAUVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE BELLY
INSEE- Dénomination
- EARL DE BELLY
- SIREN
- 393 441 910
- SIRET (siège)
- 393 441 910 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR60393441910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 441 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 64 028,59 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 10 septembre 1996
- Siège social
- 566 RTE DU MAS DE BELLY , 13870, ROGNONAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BELLY
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article no2 de la loi no88-1202 du 30 décembre 1988 ---------------
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Finances de EARL DE BELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE BELLY
INSEEÉtablissements de EARL DE BELLY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13870 ROGNONASSiègeActif
393 441 910 00022 · ouvert le 10 septembre 1974 · NAF 0113Z
- 13870 ROGNONASFermé
393 441 910 00014 · ouvert le 01 avril 1971 · NAF 011C
Documents juridiques de EARL DE BELLY
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE BELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE BELLY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BELLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 1996
Questions fréquentes sur EARL DE BELLY
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BELLY ?
Le numéro SIREN de EARL DE BELLY est 393 441 910. Le SIRET de son siège social est 393 441 910 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60393441910.
Qui dirige EARL DE BELLY ?
EARL DE BELLY est dirigée par BENOIT CHAUVET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BELLY ?
Le siège social de EARL DE BELLY est situé 566 Rte du Mas de Belly, 13870 Rognonas.
EARL DE BELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BELLY.
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