EARL DE BELPECH
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 10,0 k€
EARL DE BELPECH est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2014, identifiée par le SIREN 801 208 596. Elle est domiciliée Belpech, 12270 Saint-Andre-de-Najac. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). PASCAL FALIPOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE BELPECH
INSEE- Dénomination
- EARL DE BELPECH
- SIREN
- 801 208 596
- SIRET (siège)
- 801 208 596 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41801208596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 208 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 avril 2014
- Siège social
- BELPECH , 12270, SAINT-ANDRE-DE-NAJAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BELPECH
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'art L311-1 du Code rural et toutes les opérations annexes ou accessoires en découlant, élevage
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Finances de EARL DE BELPECH
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INSEEÉtablissements de EARL DE BELPECH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12270 SAINT-ANDRE-DE-NAJACSiègeActif
801 208 596 00016 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE BELPECH
INPIConformité de EARL DE BELPECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BELPECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE BELPECH. Elles datent de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mars 1992 · N° 88-45.384
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mars 1992 · N° 88-45.385
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BELPECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BELPECH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-01 · Début d'activité : 2014-03-01
- création
Date d'effet : 01 avril 2014
Questions fréquentes sur EARL DE BELPECH
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BELPECH ?
Le numéro SIREN de EARL DE BELPECH est 801 208 596. Le SIRET de son siège social est 801 208 596 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41801208596.
Qui dirige EARL DE BELPECH ?
EARL DE BELPECH est dirigée par PASCAL FALIPOU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BELPECH ?
Le siège social de EARL DE BELPECH est situé Belpech, 12270 Saint-Andre-de-Najac.
EARL DE BELPECH est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BELPECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BELPECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BELPECH.
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