EARL DE BORDE BASSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EARL DE BORDE BASSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 1990, identifiée par le SIREN 377 748 918. Son siège social est situé 625 RTE DE SAINT ETIENNE Vaïssac, 82800 Vaissac. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. PIERRE PLANCQ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE BORDE BASSE
INSEE- Dénomination
- EARL DE BORDE BASSE
- SIREN
- 377 748 918
- SIRET (siège)
- 377 748 918 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34377748918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 748 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 27 avril 1990
- Siège social
- 625 RTE DE SAINT ETIENNE Vaïssac, 82800, VAISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BORDE BASSE
Exploitation agricole : Élevage - céréales
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Finances de EARL DE BORDE BASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE BORDE BASSE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE BORDE BASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82800 VAISSACSiègeActif
377 748 918 00010 · ouvert le 14 avril 1990 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DE BORDE BASSE
INPIComptes annuels de EARL DE BORDE BASSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE BORDE BASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DE BORDE BASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BORDE BASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE BORDE BASSE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BORDE BASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DE BORDE BASSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Gérant : PLANCQ Pierre, André, Henri
- création
Date d'effet : 27 avril 1990
Questions fréquentes sur EARL DE BORDE BASSE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BORDE BASSE ?
Le numéro SIREN de EARL DE BORDE BASSE est 377 748 918. Le SIRET de son siège social est 377 748 918 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34377748918.
Qui dirige EARL DE BORDE BASSE ?
EARL DE BORDE BASSE est dirigée par PIERRE PLANCQ, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BORDE BASSE ?
Le siège social de EARL DE BORDE BASSE est situé 625 RTE DE SAINT ETIENNE Vaïssac, 82800 Vaissac.
EARL DE BORDE BASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BORDE BASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BORDE BASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BORDE BASSE.
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