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EARL DE BOURNENS

Active
Siren403 396 492Société civile81190 SAINT-CHRISTOPHECréée le 18 janvier 1996

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
144 k€

EARL DE BOURNENS est une société civile immatriculée le 18 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 396 492. Elle est domiciliée Bournens, 81190 Saint-Christophe. EARL DE BOURNENS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PATRICE GIL, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE BOURNENS

Dénomination
EARL DE BOURNENS
SIREN
403 396 492
SIRET (siège)
403 396 492 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28403396492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 396 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
144 400 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
18 janvier 1996
Siège social
BOURNENS , 81190, SAINT-CHRISTOPHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE BOURNENS

Bovins, viande

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Finances de EARL DE BOURNENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE BOURNENS

PG

PATRICE GIL

Gérant

Depuis la création (18 janvier 1996) · 30 ans

Établissements de EARL DE BOURNENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81190 SAINT-CHRISTOPHESiègeActif

    403 396 492 00015 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DE BOURNENS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 1996

  • Acte

Conformité de EARL DE BOURNENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BOURNENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE BOURNENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE BOURNENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE BOURNENS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-01-18 · Début d'activité : 1995-12-01

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1996

Questions fréquentes sur EARL DE BOURNENS

Quel est le numéro SIREN de EARL DE BOURNENS ?

Le numéro SIREN de EARL DE BOURNENS est 403 396 492. Le SIRET de son siège social est 403 396 492 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28403396492.

Qui dirige EARL DE BOURNENS ?

EARL DE BOURNENS est dirigée par PATRICE GIL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE BOURNENS ?

Le siège social de EARL DE BOURNENS est situé Bournens, 81190 Saint-Christophe.

EARL DE BOURNENS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE BOURNENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE BOURNENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BOURNENS.