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EARL DE BOURSE VERT

Active
Siren511 967 143Société civile16330 VARSCréée le 23 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 967 143, EARL DE BOURSE VERT est une société civile créée le 23 avril 2009. Son siège social est situé Couziers, 16330 Vars. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER GIRAUD-BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE BOURSE VERT

Dénomination
EARL DE BOURSE VERT
SIREN
511 967 143
SIRET (siège)
511 967 143 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46511967143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 967 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 avril 2009
Siège social
COUZIERS , 16330, VARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE BOURSE VERT

Cultures céréalières

Finances de EARL DE BOURSE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE BOURSE VERT

OG

OLIVIER GIRAUD-BERNARD

Gérant

Depuis la création (23 avril 2009) · 17 ans

Établissements de EARL DE BOURSE VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16330 VARSSiègeActif

    511 967 143 00013 · ouvert le 02 avril 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE BOURSE VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de EARL DE BOURSE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE BOURSE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DE BOURSE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BOURSE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE BOURSE VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE BOURSE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DE BOURSE VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-23 · Début d'activité : 2009-04-02

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2009

Questions fréquentes sur EARL DE BOURSE VERT

Quel est le numéro SIREN de EARL DE BOURSE VERT ?

Le numéro SIREN de EARL DE BOURSE VERT est 511 967 143. Le SIRET de son siège social est 511 967 143 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46511967143.

Qui dirige EARL DE BOURSE VERT ?

EARL DE BOURSE VERT est dirigée par OLIVIER GIRAUD-BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE BOURSE VERT ?

Le siège social de EARL DE BOURSE VERT est situé Couziers, 16330 Vars.

EARL DE BOURSE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE BOURSE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE BOURSE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BOURSE VERT.

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