EARL DE BRAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL DE BRAN est une société civile immatriculée le 31 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 677 660. Son siège social est situé Bran Cram Chaban, 17170 Cram-Chaban. EARL DE BRAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FABIEN BEGUIN, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE BRAN
INSEE- Dénomination
- EARL DE BRAN
- SIREN
- 402 677 660
- SIRET (siège)
- 402 677 660 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR36402677660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 677 660
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 octobre 1995
- Siège social
- BRAN CRAM CHABAN, 17170, CRAM-CHABAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DE BRAN
Exploitation de biens agricoles
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE BRAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de mars 2019 à juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE BRAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17170 CRAM-CHABANSiègeActif
402 677 660 00019 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE BRAN
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE BRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE BRAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BRAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 octobre 1995
Questions fréquentes sur EARL DE BRAN
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BRAN ?
Le numéro SIREN de EARL DE BRAN est 402 677 660. Le SIRET de son siège social est 402 677 660 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36402677660.
Qui dirige EARL DE BRAN ?
EARL DE BRAN est dirigée par FABIEN BEGUIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BRAN ?
Le siège social de EARL DE BRAN est situé Bran Cram Chaban, 17170 Cram-Chaban.
EARL DE BRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BRAN.
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