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EARL DE BREL

Active
Siren412 986 663Société civile82190 BOURG-DE-VISACréée le 16 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

EARL DE BREL est une société civile immatriculée le 16 juillet 1997 sous le numéro SIREN 412 986 663. Elle est domiciliée Le Brel Rebel, 82190 Bourg-de-Visa. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par BASTIEN GARY, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE BREL

Dénomination
EARL DE BREL
SIREN
412 986 663
SIRET (siège)
412 986 663 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50412986663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 986 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 juillet 1997
Siège social
LE BREL REBEL, 82190, BOURG-DE-VISA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE BREL

Céréales

Finances de EARL DE BREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE BREL

BG

BASTIEN GARY

Gérant

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE BREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82190 BOURG-DE-VISASiègeActif

    412 986 663 00018 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE BREL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de EARL DE BREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE BREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DE BREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE BREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE BREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DE BREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Gérant : GARY Bastien, Damien

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1997

Questions fréquentes sur EARL DE BREL

Quel est le numéro SIREN de EARL DE BREL ?

Le numéro SIREN de EARL DE BREL est 412 986 663. Le SIRET de son siège social est 412 986 663 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50412986663.

Qui dirige EARL DE BREL ?

EARL DE BREL est dirigée par BASTIEN GARY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE BREL ?

Le siège social de EARL DE BREL est situé Le Brel Rebel, 82190 Bourg-de-Visa.

EARL DE BREL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE BREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE BREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BREL.

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