EARL DE BRIANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EARL DE BRIANE est une société civile immatriculée le 19 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 520 739. Elle est domiciliée Briane Flavin, 12450 Flavin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. GENEVIEVE BLANQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE BRIANE
INSEE- Dénomination
- EARL DE BRIANE
- SIREN
- 393 520 739
- SIRET (siège)
- 393 520 739 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61393520739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 520 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 19 janvier 1994
- Siège social
- BRIANE FLAVIN, 12450, FLAVIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BRIANE
OVINS LAIT
Finances de EARL DE BRIANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE BRIANE
INSEEÉtablissements de EARL DE BRIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12450 FLAVINSiègeActif
393 520 739 00011 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE BRIANE
INPIComptes annuels de EARL DE BRIANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DE BRIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DE BRIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BRIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE BRIANE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 février 2019 · N° 17-23.113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 30 juin 2017 · N° 15/03036
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BRIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DE BRIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 1994
Questions fréquentes sur EARL DE BRIANE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BRIANE ?
Le numéro SIREN de EARL DE BRIANE est 393 520 739. Le SIRET de son siège social est 393 520 739 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61393520739.
Qui dirige EARL DE BRIANE ?
EARL DE BRIANE est dirigée par GENEVIEVE BLANQUET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BRIANE ?
Le siège social de EARL DE BRIANE est situé Briane Flavin, 12450 Flavin.
EARL DE BRIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BRIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BRIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BRIANE.
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