EARL DE BRIENNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 267 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 346 710, EARL DE BRIENNE est une société civile créée le 11 avril 2013. Elle est domiciliée Brienne, 58110 Brinay. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par GUILLAUME LEMAITRE, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE BRIENNE
INSEE- Dénomination
- EARL DE BRIENNE
- SIREN
- 792 346 710
- SIRET (siège)
- 792 346 710 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR46792346710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 346 710
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 267 100 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 11 avril 2013
- Siège social
- BRIENNE , 58110, BRINAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BRIENNE
Cultures
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Finances de EARL DE BRIENNE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE BRIENNE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de avril 2013 à mai 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE BRIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58110 BRINAYSiègeActif
792 346 710 00017 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE BRIENNE
INPIConformité de EARL DE BRIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BRIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE BRIENNE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 11 août 2026 · N° 26/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/03174
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/00787
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Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00488
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Décision du 04 septembre 2024 · N° 24/05563
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 6
Décision du 01 juillet 2024 · N° 24/04997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre section inst
Décision du 14 juin 2022 · N° 21/00627
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 14 février 2007 · N° 06-10.140
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Décision du 19 juillet 2001 · N° 00-11.404
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Décision du 19 juillet 2001 · N° 00-11.403
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2000 · N° 98-40.041
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1998 · N° 96-17.774
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-60.256
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BRIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BRIENNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant : LEMAITRE Guillaume
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant : LEMAITRE Jean-François Gérant : LEMAITRE Guillaume
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-11 · Début d'activité : 2013-04-01
- création
Date d'effet : 11 avril 2013
Questions fréquentes sur EARL DE BRIENNE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BRIENNE ?
Le numéro SIREN de EARL DE BRIENNE est 792 346 710. Le SIRET de son siège social est 792 346 710 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46792346710.
Qui dirige EARL DE BRIENNE ?
EARL DE BRIENNE est dirigée par GUILLAUME LEMAITRE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BRIENNE ?
Le siège social de EARL DE BRIENNE est situé Brienne, 58110 Brinay.
EARL DE BRIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BRIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BRIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BRIENNE.
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