EARL DE BRONHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL DE BRONHEL est une société civile immatriculée le 25 septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 821 414. Le siège social de l'entreprise se trouve BRONHEL Botsorhel, 29650 Botsorhel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS GUEGUEN, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE BRONHEL
INSEE- Dénomination
- EARL DE BRONHEL
- SIREN
- 413 821 414
- SIRET (siège)
- 413 821 414 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR54413821414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 821 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 25 septembre 1997
- Siège social
- BRONHEL Botsorhel, 29650, BOTSORHEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BRONHEL
L'exercice d'une activité agricole dans les conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial
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Finances de EARL DE BRONHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE BRONHEL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE BRONHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29650 BOTSORHELSiègeActif
413 821 414 00013 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE BRONHEL
INPIConformité de EARL DE BRONHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BRONHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE BRONHEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 23/02360
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BRONHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BRONHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Gérant : GUEGUEN Jean-François
- création
Date d'effet : 25 septembre 1997
Questions fréquentes sur EARL DE BRONHEL
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BRONHEL ?
Le numéro SIREN de EARL DE BRONHEL est 413 821 414. Le SIRET de son siège social est 413 821 414 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54413821414.
Qui dirige EARL DE BRONHEL ?
EARL DE BRONHEL est dirigée par JEAN-FRANCOIS GUEGUEN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BRONHEL ?
Le siège social de EARL DE BRONHEL est situé BRONHEL Botsorhel, 29650 Botsorhel.
EARL DE BRONHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BRONHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BRONHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BRONHEL.
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