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EARL DE BROUSSE

Active
Siren388 377 723Société civile15320 VAL D'ARCOMIECréée le 10 août 1992

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
142 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 377 723, EARL DE BROUSSE est une société civile créée le 10 août 1992. Elle est domiciliée Brousse Loubaresse, 15320 Val d'Arcomie. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par BRUNO PARAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE BROUSSE

Dénomination
EARL DE BROUSSE
SIREN
388 377 723
SIRET (siège)
388 377 723 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27388377723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 377 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
141 664 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
10 août 1992
Siège social
BROUSSE LOUBARESSE, 15320, VAL D'ARCOMIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE BROUSSE

agricole

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Finances de EARL DE BROUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE BROUSSE

BP

BRUNO PARAN

Gérant

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE BROUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15320 VAL D'ARCOMIESiègeActif

    388 377 723 00019 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 0143Z

Documents juridiques de EARL DE BROUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2004

  • Acte

Conformité de EARL DE BROUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE BROUSSE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE BROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE BROUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    Gérant : PARAN Bruno Denis

  1. création

    Date d'effet : 10 août 1992

Questions fréquentes sur EARL DE BROUSSE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE BROUSSE ?

Le numéro SIREN de EARL DE BROUSSE est 388 377 723. Le SIRET de son siège social est 388 377 723 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27388377723.

Qui dirige EARL DE BROUSSE ?

EARL DE BROUSSE est dirigée par BRUNO PARAN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE BROUSSE ?

Le siège social de EARL DE BROUSSE est situé Brousse Loubaresse, 15320 Val d'Arcomie.

EARL DE BROUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE BROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE BROUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BROUSSE.

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