EARL DE BROUZAC
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 58,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 531 433 654, EARL DE BROUZAC est une société civile créée le 6 avril 2011. Son siège social est situé 2 Ham de Brouzac, 15130 Arpajon-sur-Cere. EARL DE BROUZAC relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par ADRIEN ANDRIEU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE BROUZAC
INSEE- Dénomination
- EARL DE BROUZAC
- SIREN
- 531 433 654
- SIRET (siège)
- 531 433 654 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR50531433654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 433 654
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 58 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 06 avril 2011
- Siège social
- 2 HAM DE BROUZAC , 15130, ARPAJON-SUR-CERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BROUZAC
agricole.
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Finances de EARL DE BROUZAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE BROUZAC
INSEEÉtablissements de EARL DE BROUZAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15130 ARPAJON-SUR-CERESiègeActif
531 433 654 00013 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DE BROUZAC
INPIConformité de EARL DE BROUZAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BROUZAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE BROUZAC. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1995 · N° 93-41.836
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BROUZAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BROUZAC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 2011
Questions fréquentes sur EARL DE BROUZAC
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BROUZAC ?
Le numéro SIREN de EARL DE BROUZAC est 531 433 654. Le SIRET de son siège social est 531 433 654 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50531433654.
Qui dirige EARL DE BROUZAC ?
EARL DE BROUZAC est dirigée par ADRIEN ANDRIEU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BROUZAC ?
Le siège social de EARL DE BROUZAC est situé 2 Ham de Brouzac, 15130 Arpajon-sur-Cere.
EARL DE BROUZAC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BROUZAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BROUZAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BROUZAC.
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