Checkers

EARL DE BRUNET

Active
Siren387 473 663Société civile10240 POUGYCréée le 15 mai 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
169 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 473 663, EARL DE BRUNET est une société civile créée le 15 mai 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de Brunet Pougy, 10240 Pougy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS MARTIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE BRUNET

Dénomination
EARL DE BRUNET
SIREN
387 473 663
SIRET (siège)
387 473 663 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64387473663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 473 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
168 750 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 mai 1992
Siège social
FERME DE BRUNET POUGY, 10240, POUGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE BRUNET

EXPLOITATION AGRICOLE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DE BRUNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE BRUNET

JM

JEAN-FRANCOIS MARTIN

Gérant

Depuis la création (15 mai 1992) · 34 ans

Établissements de EARL DE BRUNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10240 POUGYSiègeActif

    387 473 663 00012 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE BRUNET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 23 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 1995

  • Acte

Conformité de EARL DE BRUNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BRUNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE BRUNET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE BRUNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE BRUNET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1992

Questions fréquentes sur EARL DE BRUNET

Quel est le numéro SIREN de EARL DE BRUNET ?

Le numéro SIREN de EARL DE BRUNET est 387 473 663. Le SIRET de son siège social est 387 473 663 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64387473663.

Qui dirige EARL DE BRUNET ?

EARL DE BRUNET est dirigée par JEAN-FRANCOIS MARTIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE BRUNET ?

Le siège social de EARL DE BRUNET est situé Ferme de Brunet Pougy, 10240 Pougy.

EARL DE BRUNET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE BRUNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE BRUNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BRUNET.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de l'Aube en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.