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EARL DE CALVIGNAC

Active
Siren404 739 377Société civile47140 PENNE D'AGENAISCréée le 16 avril 1996

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
50,0 k€

EARL DE CALVIGNAC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 1996, identifiée par le SIREN 404 739 377. Son siège social est situé Calvignac, 47140 Penne d'Agenais. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). SEBASTIEN PONTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE CALVIGNAC

Dénomination
EARL DE CALVIGNAC
SIREN
404 739 377
SIRET (siège)
404 739 377 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79404739377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 739 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
50 008 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
16 avril 1996
Siège social
CALVIGNAC , 47140, PENNE D'AGENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE CALVIGNAC

L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES

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Finances de EARL DE CALVIGNAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CALVIGNAC

SP

SEBASTIEN PONTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 1996) · 30 ans

Établissements de EARL DE CALVIGNAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47140 PENNE D'AGENAISSiègeActif

    404 739 377 00012 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DE CALVIGNAC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 16 avril 1996

  • Acte

Conformité de EARL DE CALVIGNAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CALVIGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CALVIGNAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CALVIGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CALVIGNAC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1996

Questions fréquentes sur EARL DE CALVIGNAC

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CALVIGNAC ?

Le numéro SIREN de EARL DE CALVIGNAC est 404 739 377. Le SIRET de son siège social est 404 739 377 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79404739377.

Qui dirige EARL DE CALVIGNAC ?

EARL DE CALVIGNAC est dirigée par SEBASTIEN PONTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL DE CALVIGNAC ?

Le siège social de EARL DE CALVIGNAC est situé Calvignac, 47140 Penne d'Agenais.

EARL DE CALVIGNAC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CALVIGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CALVIGNAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CALVIGNAC.