EARL DE CALVIGNAC
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 50,0 k€
EARL DE CALVIGNAC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 1996, identifiée par le SIREN 404 739 377. Son siège social est situé Calvignac, 47140 Penne d'Agenais. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). SEBASTIEN PONTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE CALVIGNAC
INSEE- Dénomination
- EARL DE CALVIGNAC
- SIREN
- 404 739 377
- SIRET (siège)
- 404 739 377 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR79404739377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 739 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 50 008 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 avril 1996
- Siège social
- CALVIGNAC , 47140, PENNE D'AGENAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CALVIGNAC
L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES
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Finances de EARL DE CALVIGNAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE CALVIGNAC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 avril 1996) · 30 ans
Établissements de EARL DE CALVIGNAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47140 PENNE D'AGENAISSiègeActif
404 739 377 00012 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DE CALVIGNAC
INPIConformité de EARL DE CALVIGNAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CALVIGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CALVIGNAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CALVIGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CALVIGNAC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 1996
Questions fréquentes sur EARL DE CALVIGNAC
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CALVIGNAC ?
Le numéro SIREN de EARL DE CALVIGNAC est 404 739 377. Le SIRET de son siège social est 404 739 377 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79404739377.
Qui dirige EARL DE CALVIGNAC ?
EARL DE CALVIGNAC est dirigée par SEBASTIEN PONTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de EARL DE CALVIGNAC ?
Le siège social de EARL DE CALVIGNAC est situé Calvignac, 47140 Penne d'Agenais.
EARL DE CALVIGNAC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CALVIGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CALVIGNAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CALVIGNAC.
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