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EARL DE CALVIGNAC

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Siren777 313 990Société civile82300 Saint-Vincent-d'AutéjacCréée le 27 octobre 1988

0146Z · Élevage de porcins

Documents

EARL DE CALVIGNAC est une société civile immatriculée le 27 octobre 1988 sous le numéro SIREN 777 313 990. Son siège social est situé 1116 RTE de Calvignac, 82300 Saint-Vincent-d'Autéjac. EARL DE CALVIGNAC relève du secteur élevage de porcins (code NAF 0146Z). Elle est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE GRILLAT, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE CALVIGNAC

Dénomination
EARL DE CALVIGNAC
SIREN
777 313 990
SIRET (siège)
777 313 990 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96777313990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 777 313 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
27 octobre 1988
Siège social
1116 RTE de Calvignac, 82300, Saint-Vincent-d'Autéjac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DE CALVIGNAC

Exploitation agricole : Élevage - céréales

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Finances de EARL DE CALVIGNAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CALVIGNAC

JG

JEAN-CHRISTOPHE GRILLAT

Gérant

Depuis la création (27 octobre 1988) · 38 ans

Établissements de EARL DE CALVIGNAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82300 Saint-Vincent-d'AutéjacSiègeActif

    777 313 990 00015 · ouvert le 01 juin 1967 · NAF 0146Z

Documents juridiques de EARL DE CALVIGNAC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1995

  • Acte

Conformité de EARL DE CALVIGNAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CALVIGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CALVIGNAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CALVIGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CALVIGNAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1988-10-27 · Début d'activité : 1967-06-01

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 1988

Marques déposées par EARL DE CALVIGNAC

EARL DE CALVIGNAC est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LE PORC CALVIGNAC

    N° 3439388 · Déposée le 07 juillet 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 07 juillet 2016

  • J.C.C. GRILLAT CAUSSADE

    N° 3439385 · Déposée le 07 juillet 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 07 juillet 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL DE CALVIGNAC

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CALVIGNAC ?

Le numéro SIREN de EARL DE CALVIGNAC est 777 313 990. Le SIRET de son siège social est 777 313 990 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96777313990.

Qui dirige EARL DE CALVIGNAC ?

EARL DE CALVIGNAC est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE GRILLAT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CALVIGNAC ?

Le siège social de EARL DE CALVIGNAC est situé 1116 RTE de Calvignac, 82300 Saint-Vincent-d'Autéjac.

EARL DE CALVIGNAC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CALVIGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CALVIGNAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CALVIGNAC.