EARL DE CAPELANEL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 146 k€
EARL DE CAPELANEL est une société civile immatriculée le 14 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 446 482. Elle est domiciliée Les Roques, 46140 Saint-Vincent-Rive-d Olt. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par SEBASTIEN DAULIAC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE CAPELANEL
INSEE- Dénomination
- EARL DE CAPELANEL
- SIREN
- 440 446 482
- SIRET (siège)
- 440 446 482 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR26440446482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 446 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 146 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 14 janvier 2002
- Siège social
- LES ROQUES , 46140, SAINT-VINCENT-RIVE-D OLT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CAPELANEL
Viticulture.
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Finances de EARL DE CAPELANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE CAPELANEL
INSEEÉtablissements de EARL DE CAPELANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46140 SAINT-VINCENT-RIVE-D OLTSiègeActif
440 446 482 00018 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DE CAPELANEL
INPIConformité de EARL DE CAPELANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CAPELANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CAPELANEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CAPELANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CAPELANEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-01-14 · Début d'activité : 2002-01-01
- création
Date d'effet : 14 janvier 2002
Marques déposées par EARL DE CAPELANEL
INPIEARL DE CAPELANEL est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeVigneron Libre
N° 5238659 · Déposée le 18 mars 2026 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 18 mars 2036
- Marque enregistréeDomaine CAPELANEL LA RANGEE DU CURE Sebastien Dauliac Malbec
N° 5211194 · Déposée le 22 décembre 2025 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 22 décembre 2035
- Marque enregistréeDomaine CAPELANEL Dessine-moi Un Canon Sebastien Dauliac Malbec
N° 5211182 · Déposée le 22 décembre 2025 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 22 décembre 2035
- Marque expiréeDomaine de Capelanel
N° 3267629 · Déposée le 12 janvier 2004 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 12 janvier 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL DE CAPELANEL
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CAPELANEL ?
Le numéro SIREN de EARL DE CAPELANEL est 440 446 482. Le SIRET de son siège social est 440 446 482 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26440446482.
Qui dirige EARL DE CAPELANEL ?
EARL DE CAPELANEL est dirigée par SEBASTIEN DAULIAC, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE CAPELANEL ?
Le siège social de EARL DE CAPELANEL est situé Les Roques, 46140 Saint-Vincent-Rive-d Olt.
EARL DE CAPELANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CAPELANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CAPELANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CAPELANEL.
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