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EARL DE CASSAGNES

Active
Siren383 753 373Société civile12600 BROMMATCréée le 22 février 2000

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

EARL DE CASSAGNES est une société civile immatriculée le 22 février 2000 sous le numéro SIREN 383 753 373. Elle est domiciliée CASSAGNES Brommat, 12600 Brommat. EARL DE CASSAGNES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par JEAN-CLAUDE GERMAIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE CASSAGNES

Dénomination
EARL DE CASSAGNES
SIREN
383 753 373
SIRET (siège)
383 753 373 00018
N° TVA intracommunautaire
FR14383753373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 753 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
22 février 2000
Siège social
CASSAGNES Brommat, 12600, BROMMAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE CASSAGNES

Bovins lait - vaches allaitantes

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Finances de EARL DE CASSAGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CASSAGNES

JG

JEAN-CLAUDE GERMAIN

Gérant

En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE CASSAGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12600 BROMMATSiègeActif

    383 753 373 00018 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DE CASSAGNES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 1997

  • Acte

Conformité de EARL DE CASSAGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CASSAGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CASSAGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CASSAGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CASSAGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant(e) : GERMAIN Jean-Claude, Gabriel, Marcel

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2000

Questions fréquentes sur EARL DE CASSAGNES

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CASSAGNES ?

Le numéro SIREN de EARL DE CASSAGNES est 383 753 373. Le SIRET de son siège social est 383 753 373 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14383753373.

Qui dirige EARL DE CASSAGNES ?

EARL DE CASSAGNES est dirigée par JEAN-CLAUDE GERMAIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CASSAGNES ?

Le siège social de EARL DE CASSAGNES est situé CASSAGNES Brommat, 12600 Brommat.

EARL DE CASSAGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CASSAGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CASSAGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CASSAGNES.