EARL DE CAUSSENS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 32,8 k€
EARL DE CAUSSENS est une société civile immatriculée le 18 septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 192 223. Elle est domiciliée 1670 RTE DE BRUCH Ferme de Caussens, 47600 Montagnac-sur-Auvignon. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par MARIE-JOSEE BERNEDE, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE CAUSSENS
INSEE- Dénomination
- EARL DE CAUSSENS
- SIREN
- 402 192 223
- SIRET (siège)
- 402 192 223 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR83402192223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 192 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 32 791,78 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 septembre 1995
- Siège social
- 1670 RTE DE BRUCH Ferme de Caussens, 47600, MONTAGNAC-SUR-AUVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CAUSSENS
Élevage de gibier + production agricole
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Finances de EARL DE CAUSSENS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE CAUSSENS
INSEEGérant
Établissements de EARL DE CAUSSENS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47600 MONTAGNAC-SUR-AUVIGNONSiègeActif
402 192 223 00012 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DE CAUSSENS
INPIConformité de EARL DE CAUSSENS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CAUSSENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CAUSSENS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CAUSSENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CAUSSENS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant : PAUL Marie-Josée né(e) BERNEDE
- création
Date d'effet : 18 septembre 1995
Questions fréquentes sur EARL DE CAUSSENS
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CAUSSENS ?
Le numéro SIREN de EARL DE CAUSSENS est 402 192 223. Le SIRET de son siège social est 402 192 223 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83402192223.
Qui dirige EARL DE CAUSSENS ?
EARL DE CAUSSENS est dirigée par MARIE-JOSEE BERNEDE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE CAUSSENS ?
Le siège social de EARL DE CAUSSENS est situé 1670 RTE DE BRUCH Ferme de Caussens, 47600 Montagnac-sur-Auvignon.
EARL DE CAUSSENS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CAUSSENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CAUSSENS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CAUSSENS.
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